Retours et livraison

5. Livraison

5.1. Dates d'expédition

La date d'expédition d'une commande correspond à un délai courant à compter du lendemain de celui de la validation de sa commande par l'Acheteur.

Cette date tient compte du délai prévisionnel de MONTAIGNE MARKET pour le traitement et la réception des Produits composant la commande. En aucun cas cette date ne peut être contraignante mais, en cas de retard inhabituel, un email sera adressé à l'Acheteur.

Les commandes sont expédiées en deux jours ouvrables. Le temps mis par le transporteur pour livrer la commande à l'adresse de livraison est supplémentaire.

Pratiquement, les commandes sont expédiées depuis Montaigne Market St Barthelemy, France, du lundi au vendredi de 10h à 17h (GMT-4). Les commandes passées le vendredi soir, le samedi et le dimanche sont traitées le lundi matin.

5.2. Traçabilité

Suite à l'expédition de la commande, l'Acheteur recevra un email précisant le numéro de suivi du colis. L'acheteur pourra alors suivre la traçabilité du colis en cliquant sur le lien prévu à cet effet. Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur dans son compte.

Si l'Acheteur a enregistré plusieurs adresses de livraison dans son compte, il peut en sélectionner une avant de finaliser la commande et procéder à son règlement. MONTAIGNE MARKET n'est pas en mesure de livrer aux numéros de boîte postale.

5.3. Délais de livraison et modes d'expédition

MONTAIGNE MARKET propose plusieurs modes de livraison en fonction de l'adresse de livraison :

Colissimo (Colissimo Suivi) : Pour une livraison en France (y compris DOM-TOM) par colis avec numéro de suivi (voir article 5.2 ci-dessus).
DHL, FedEx et UPS : Pour une livraison en France, en Europe et à l'international (Amérique et Reste du Monde), par colis avec numéro de suivi (voir section 5.2 ci-dessus).

Les colis sont expédiés sous 7 jours ouvrés en France (Colissimo), 7 jours ouvrés en Europe (DHL, Fedex et UPS) et 10 jours ouvrés à l'international (DHL, Fedex et UPS), suivant la date d'expédition.

Si l'Acheteur n'est pas présent lors de la présentation du colis à l'adresse de livraison, un bordereau est déposé par le Transporteur dans la boîte aux lettres du destinataire pour indiquer que le colis est en attente d'expédition. Si le colis est livré par Colissimo, l'Acheteur, muni d'une pièce d'identité, devra se rendre au bureau de poste indiqué sur le bordereau, dans un délai de deux (2) semaines, pour retirer son colis. En cas de livraison par DHL, FedEx ou UPS, l'Acheteur doit contacter DHL, FedEx ou UPS pour convenir d'un nouveau rendez-vous car le colis doit être remis en main propre.

Lors de la livraison du Produit, l'Acheteur doit déballer le Produit en présence du Transporteur. Il doit ensuite vérifier la conformité de la marchandise livrée en présence du transporteur avant de signer le bon de livraison. En cas d'anomalie concernant la livraison (emballage détérioré, articles manquants, articles endommagés ou cassés), l'Acheteur formulera ses réserves sous la forme d'observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature sur le bon de livraison co-signé par le Transporteur.

Ensuite, l'acheteur doit refuser le colis. Il devra alors adresser ses réclamations à MONTAIGNE MARKET livraison le jour même par le formulaire de contact du site disponible dans son compte client. Toute réclamation formulée en dehors de ce délai pourra être rejetée sans recours pour l'acheteur.

Dans le cas où l'Acheteur n'aurait pas pu récupérer son colis, celui-ci sera retourné aux entrepôts de MONTAIGNE MARKET. MARCHE DE MONTAIGNE puis proposer à l'Acheteur de réexpédier à nouveau la commande après avoir acquitté de nouveaux frais de port. Si l'Acheteur ne souhaite pas être réexpédié, il sera remboursé uniquement du prix du produit mais pas des frais de port (envoi et retour).

Conformément au cadre légal en vigueur, en cas de non-conformité du Produit et/ou de vice caché, l'Acheteur bénéficie d'une garantie légale de conformité dans les conditions légales prévues aux articles L.217-4 et les suivants du Code de la consommation, une garantie légale contre les vices cachés dans les conditions prévues à l'article 1641 du Code civil et toutes autres garanties en vigueur (Cf. Article 8 – Garanties légales ci-dessous)

5.4. Colis perdu

Si, dans les 5 jours ouvrés suivant l'application de l'expédition de sa commande, l'Acheteur n'a pas reçu son colis (ou un avis de passage, ou une information précise via le suivi en ligne du colis), il doit le retourner à son bureau de poste (pour Colissimo), ou contacter FedEx ou UPS en cas de livraison par ce transporteur, avec le numéro de suivi disponible dans son compte client et dans l'email de confirmation qui a été envoyé lors de l'élaboration du colis d'expédition.

Si le Transporteur n'a pas de trace du colis, l'Acheteur doit contacter dans les plus brefs délais le Service Client de MONTAIGNE MARKET.

Le Service Client de MONTAIGNE MARKET ouvrira une enquête auprès du transporteur. L'Acheteur recevra un email lui expliquant qu'une enquête a été ouverte et que les délais de réponse varient entre 10 et 15 jours après l'ouverture de cette enquête. Si le colis est retrouvé, il sera immédiatement retourné à l'Acheteur. Si le colis est considéré comme perdu, MONTAIGNE MARKET remboursera l'intégralité du montant de la commande dans un délai de 14 jours à compter de la fin de l'enquête.

5.5. Droits de douane

Toutes les commandes passées via le site Web peuvent être soumises à des taxes et à des droits de douane au point de destination. Ces droits de douane et taxes dus à la livraison d'un Produit sont à la charge de l'Acheteur, qui en assume l'obligation de paiement. MONTAIGNE MARKET n'est pas tenue de vérifier et d'informer l'Acheteur des éventuels droits de douane ou taxes applicables. L'Acheteur doit se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays pour connaître les droits de douane ou taxes applicables.

5.6. Les frais de livraison

Destination	Service	Coût	Délai de livraison
La France	Fedex-UPS-Colissimo	20 €	5-7 jours de travail
L'Europe 	Fedex-UPS	25 €	5-7 jours ouvrables
Amériques	Fedex-UPS	40 €	7-10 jours ouvrables
Reste du monde	Fedex-UPS	40 €	7-10 jours ouvrables

5.7. Annulation

Si les articles commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 30 jours à compter de la date de livraison visée ci-dessus pour toute cause autre qu'un cas de force majeure ou faute du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client et les sommes versés par le Client (à l'exception de toute indemnité ou retenue) lui seront restitués dans les conditions prévues aux articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 241-4 du Code de la consommation.

Article 6. Droit de rétractation et retours

6.1 Délai de rétractation

Tout Acheteur dispose d'un droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour annuler la commande de tout Produit acheté sur le Site, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. A l'expiration de ce délai, le droit de rétractation devient irrémédiablement nul et non avenu.

Conformément à l'article L. 221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les commandes portant sur :

la fourniture de biens qui ont été descellés après livraison et qui ne peuvent être retournés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé,
la fourniture de biens confectionnés conformément aux spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

En conséquence, le Client est informé que, pour des raisons d'hygiène, le retour peut être refusé et, par conséquent, le droit de rétractation n'est pas applicable, notamment mais pas uniquement, aux produits cosmétiques dont le sceau a été retiré ou aux articles scellés ( sous-vêtements et maillots de bain, etc.) qui ont été descellés par le Client après la livraison.

6.2 Notification de rétractation

L'Acheteur doit prévenir Montaigne Market - MESCALINE – 4 rue du général de Gaulle Gustavia – 97133 St Barthelemy – France – stbarth@montaignemarket.com – Tel : + 590 590 27 62 88 de sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, une lettre envoyée par la poste, un fax ou un e-mail), dans le délai de quatorze (14) jours visé ci-dessus. Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation joint aux présentes Conditions Générales de Vente TÉLÉCHARGER LE FORMULAIRE DE RÉTRACTATION, cependant, l'utilisation de ce formulaire n'est pas obligatoire.

MONTAIGNE MARKET enverra un e-mail de confirmation de retour.

6.3 Procédure de retour des Produits

Les produits doivent être retournés par l'Acheteur à ses frais sans délai excessif et, en tout état de cause, dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la rétractation du Client, à l’adresse suivante :

MESCALINE / MARCHE DE MONTAIGNE

boutique

4 rue du Général de Gaulle

GUSTAVIA

97133 ST Barthélemy

les Produits n'ont pas été utilisés, portés, lavés, repassés, salis, modifiés ou endommagés ;

le cas échéant, l'Étiquette de sécurité et d'identification est encore attachée aux Produits (Il s'agit d'une Étiquette en plastique gris clair attachée par un ruban bleu uniquement sur les Produits comme les vêtements. Cette Étiquette est estampillée « MARCHE DE MONTAIGNE » sur le devant et a un numéro d'identification au dos (en cas de rétractation, ce Tag ne pourra pas être rattaché au produit concerné).

Les Produits doivent être accompagnés de tous leurs accessoires et du numéro de retour fourni par MONTAIGNE MARKET. Les frais de retour des Produits sont à la charge de l'Acheteur.

Dans le cadre de ce droit de rétractation et pour les Produits retournés qui s'avéreraient incomplets, endommagés, salis ou impropres à la revente, MONTAIGNE MARKET se réserve le droit de refuser le remboursement des produits retournés ou d'appliquer une réduction du montant du remboursement.

Aucun remboursement ne pourra être effectué pour tout colis retourné à MONTAIGNE MARKET ne comportant aucune information permettant d'identifier l'Acheteur, notamment le numéro de retour. Les réclamations de l'Acheteur ne peuvent être acceptées.

6.4 Remboursement

Le remboursement du Produit retourné, y compris les frais de livraison, sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la date de notification par le Client de sa décision de se rétracter, sous réserve que le Produit retourné ait été réceptionné par MONTAIGNE MARKET dans ce délai. et que le Client peut fournir à la société une preuve d'envoi.

Preuve d'envoi du Produit désigne tout moyen prouvant l'envoi du Produit concerné par le Client à l'adresse exacte communiquée par MONTAIGNE MARKET pour le retour de ce Produit sans contestation.

Le Vendeur effectuera le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale sauf accord exprès du Client pour un remboursement par un autre moyen de paiement ; en tout état de cause, ce remboursement n'engendrera pas de frais pour le Client.

Il appartient à l'Acheteur exerçant son droit de rétractation de justifier de la réexpédition des Produits. Par conséquent, MONTAIGNE MARKET recommande à l'Acheteur de retourner les Produits par un mode de livraison suivi tel que le courrier recommandé ou Colissimo pour la France et Fedex pour tous les autres pays (Europe et Reste du Monde).

7. Échanges

L'Acheteur peut demander l'échange de tout ou partie des Produits de sa commande dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande. Cet échange pourra consister soit i) en un échange de taille, sous réserve de disponibilité des Produits à la date de la demande de l'Acheteur, soit ii) en un échange avec un Produit de prix égal ou supérieur aux Produits achetés et retournés.

Une demande d'échange de modèle ou de couleur ne sera pas acceptée.

Pour un échange, l'Acheteur devra suivre la même procédure que pour un Retour, le montant des nouveaux frais de port générés par l'expédition d'un nouveau produit, est à sa charge.

Les conditions de retour des produits dans le cadre d'un échange sont les mêmes que celles requises pour un retour simple (voir article 6).

Après réception de la demande d'échange et des Produits à échanger, les délais d'expédition des Produits de remplacement sont identiques à une expédition classique sur commande (voir article 5).

LES PRODUITS EN PROMOTION OU EN VENTE NE SONT PAS ÉCHANGEABLES.

LES PARFUMS ET PRODUITS DE BEAUTÉ NE SONT PAS ÉCHANGEABLES.

LES MAILLOTS DE BAIN ET LES SOUS-VÊTEMENTS NE SONT PAS ÉCHANGEABLES.

Langue